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Marques déposées par PAMART ; Jean-Yves
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CHRISTIAN D'AVESNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN D'AVESNES
PAMART ; Jean-Yves

Numéro de dépôt :
92414102
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque CHRISTIAN D'AVESNES

Déposée le 6 avril 1992 par PAMART ; Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTIAN D'AVESNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est PAMART ; Jean-Yves, domicilié(e) 2 bis rue de Bouchain, 59296 AVESNES-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves PAMART - France.

La marque CHRISTIAN D'AVESNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN D'AVESNES est expirée depuis le 6 avril 2002.

PAMART ; Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMINE


PAMART ; Jean-Yves - 2 bis rue de Bouchain, 59296 AVESNES-LE-SEC - France


Monsieur Jean-Yves PAMART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

- Cuir et imitations de cuir; peau d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.